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MENTIONS LÉGALES

CORJET PACKAGING SAS

 

Siège social : 110 route du Bourg, Départementale 110 69870 POULE-LES-ÉCHARMEAUX 
SIRET : 439 944 752 000 21
439944752 RCS Villefranche Tarare 
Email : contact@corjet.fr 
Directeur de la publication : Mme Anne TRICHARD

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1. Droits de propriété intellectuelle attachés au Site
2. Données personnelles
3. Utilisation du Site
4. Modification de la notice
5. Loi applicable

1. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ATTACHÉS AU SITE

Le Site de CORJET Packaging est une œuvre de l'esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Le Site et chacun des éléments qui le composent (tels que, notamment, marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, vidéos, sons...) sont la propriété exclusive de CORJET Packaging, seule habilitée à utiliser les droits de la propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférent, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.

La reproduction de tous documents publiés sur le Site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction et/ou représentation, intégrale ou partielle, du Site, ou de l'un quelconque des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, à d'autres fins, et notamment commerciales, est expressément interdite.

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2. DONNÉES PERSONNELLES

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3. UTILISATION DU SITE

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Contenu du Site
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4. MODIFICATION DES MENTIONS LÉGALES

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5. LOI APPLICABLE

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